CONDITIONS ET TERMES GENERALES DE VENTE
     I. Conditions d'essence
Toutes les ventes à l'exportation et à l'intérieur du pays sont soumises aux présentes conditions générales qui lient les parties,     Aucune dérogation n'est valide à moins d'être expressément acceptée par écrit en papier en-tête signé timbré par une personne autorisée de notre Société.
      II. Base Contractuelle
Les contrats et les commandes ne deviennent définitifs qu'après acceptation et confirmation écrite et dessins préparés par une personne autorisée avec un papier en-tête KBS. Toute confirmation ou altération par appel téléphonique, message et conversation dans les médias sociaux n'est pas acceptable. La même règle s'applique aux amendements ou à l'annexe. Aucune annulation partielle ou totale d'une commande acceptée n'est permise.
 
III. Qualité et acceptation des marchandises
1. Une fois les contrats passés, les têtes bombées seront fabriquées selon les dessins préparés par KBS, approuvés par le client, et qui auront été signés et estampillés par une personne autorisée des deux parties. Le minimum après les épaisseurs de formage et toutes les tolérances indiquées dans les dessins sont théoriques et peuvent varier en fonction de conditions imprévues, mais KBS essaiera de faire de son mieux pour atteindre les tolérances convenues. Le marquage KBS sera estampillé près du bord, à moins que le client ne présente une demande spéciale sous forme écrite.
2. Si le client demande ou KBS demande que les produits ou services soient acceptés, nous annoncerons la disponibilité pour l'acceptation et inviterons le client dans la procédure d'acceptation dans les installations de fabrication. Si l'acceptation ne se produit pas dans le délai imparti, les biens ou les services sont réputés avoir été fabriqués ou fournis conformément au contrat dans tous les aspects; nous avons alors le droit, mais pas l'obligation d'expédier. Les coûts encourus par l'acceptation tels que les coûts de tiers, les frais de transport supplémentaires autres que ceux mentionnés dans le contrat convenu sont à la charge du client.   
 
IV. Conditions de Livraison
Les événements de force majeure nous donnent le droit de reporter la livraison par la durée de la perturbation, plus une période de démarrage adéquate, ou de retirer totalement ou partiellement de la partie du contrat encore à remplir. Les cas de force majeure comprennent des mesures souveraines, des actions industrielles, des incendies et d'autres circonstances qui ne sont pas prévisibles ou évitables par des moyens économiquement raisonnables, qui rendent la livraison beaucoup plus difficile ou impossible, qu'ils se produisent au sein de notre société ou de l'un de nos fournisseurs y compris les compagnies maritimes. Après l'expiration de la période de démarrage adéquate, le Client peut fixer une période de grâce appropriée et, après l'échec de son expiration, se retirer de la partie non exécutée du contrat. D'autres revendications n'existent pas. Notre compagnie n'est pas responsable du retard de compagnie de transport. Le type de livraison de notre société est Ex-works, sauf indication contraire, les articles INCOTERMS 2010 sont valides.
 
 
 
 
V. Garantie
1. Le client doit inspecter immédiatement les marchandises - sans préjudice de ses obligations en vertu de la section III numéro 2 - et nous informer par écrit des défauts dans les huit jours suivant la réception des marchandises par le Client. Les défauts qui ne sont pas reconnaissables avec des moyens raisonnables pendant l'inspection peuvent encore être invoqués dans les douze mois. Si un champ d'inspection spécifique tel que des inspections de tiers ou une inspection par le personnel autorisé du Client est convenu, ceci ne s'applique pas aux défauts ainsi détectés. Lors de la détection du défaut, le traitement doit être arrêté immédiatement. Les défauts communs aux raisons commerciales ou logistiques et les écarts insignifiants techniquement inévitables ne constituent pas un motif de réclamation en garantie.
2. Nous sommes en droit de ne pas tenir compte des réclamations de garantie sans que cela entraîne des inconvénients pour nous, comme les obligations du client envers ses clients ou les pénalités du client qu'il doit payer à des tiers s'il n'existe pas sur un contrat timbré, signé et approuvé par une personne autorisée de KBS.
3. Dans le cas où nous aurions reconnu la défectuosité des produits et services par écrit ou qu'ils ont été légalement déterminés et cela affecte leur convivialité, nous allons, à notre discrétion absolue, fournir une garantie par voie de recours ou nous pouvons organiser la livraison sans défaut, bon. La réparation effectuée par l'acheteur ou un tiers requiert notre consentement préalable. En cas de défaillance de notre solution ou si elle n'est pas effectuée dans un délai suffisant, le Client peut exiger une réduction ou se retirer de la partie défectueuse de la livraison. En cas de livraison de remplacement, le client doit nous renvoyer l'article défectueux conformément aux dispositions légales. La réparation ne comprend ni l'enlèvement de l'article défectueux ni la réinstallation, les réclamations du client pour des dommages ou pour le remboursement des dépenses futiles existent seulement sous réserve de la section VI et sont par ailleurs exclues.
4. Lorsque le matériel est fourni, nous ne sommes responsables en vertu du point 3 que si nous sommes coupables d'intention ou de négligence grave. Nous ne sommes pas responsables pour les dommages et les coûts qui sont causés par le matériel défectueux fourni ou par les coutures de soudure inférieure ou qui se produisent dans celui-ci ainsi que pour les dommages et les coûts qui peuvent être retracés à des données inexactes reçues du Client. Si le matériel fourni ne répond pas aux conditions / caractéristiques convenues et si cela entraîne des étapes opérationnelles imprévues supplémentaires pendant le traitement ou la ventilation de nos équipements ou biens, les coûts ainsi encourus doivent être facturés après préavis.
 5. Les dommages qui sont fondés sur le fait que certaines pièces ou services de fournisseurs, que nous avons combinés avec notre matériel, sont défectueux, ne doivent en aucun cas précipiter toute demande d'indemnisation contre nous. Nous allons toutefois céder nos créances contre le vendeur sur demande.
6. Si les marchandises ne peuvent pas être expédiées à la date convenue entre les entreprises, KBS a le droit de facturer le coût de l'occupation de l'entrepôt et il sera facturé en fonction de la période d'attente des marchandises en magasin et la dimension des marchandises. Elle sera basée sur la valeur actuelle du loyer par m2 de notre entrepôt X jours d'attente = la taxe qui sera facturée pour le stockage.
            VI. Compensation
 1. En cas d'intention ou de négligence grave de notre part ou de la part de nos représentants ou agents délégués qui ont reçu l'attestation signée et timbrée par la personne autorisée de KBS, nous sommes soumis à des règles statutaires; cela vaut également pour la violation coupable d'obligations contractuelles. S'il n'y a pas de violation intentionnelle du contrat, notre responsabilité en matière d'indemnisation est limitée aux dommages prévisibles, habituellement causés, à savoir uniquement les têtes bombées.
2. Sauf stipulation expressément contraire ci-dessus, toute responsabilité supplémentaire est exclue.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
VII. Prix et Conditions de Paiement
 
1. Les prix sont à l'usine Gebze-Kocaeli plus l'emballage et la taxe sur la valeur ajoutée. Si les facteurs de coûts changent, nous nous réservons le droit de facturer le prix valable au jour de la livraison. Les modalités de paiement sont déterminées sur Facture Proforma signée et estampillée par les deux parties. Si le client ne paie pas les dettes aux dates convenues, KBS se réserve le droit de facturer le solde restant à concurrence de 7% par mois.
2. Si le Client démissionne du contrat approuvé et, dans ce cas, que le matériel qui serait utilisé pour la fabrication que le contrat d'achat avait été signé avec l'usine / stockiest ou si le matériel est réservé, si ces cas affectent les intérêts de KBS ou si KBS doit payer les coûts du matériel, KBS se réserve le droit de facturer les coûts mentionnés au Client. 
3.Si le Client démissionne ou omet de poursuivre ses obligations dans le contrat, à savoir: Si KBS a déjà mobilisé / organisé son plan de fabrication ou si KBS a déjà fabriqué des matrices / outils pour réaliser la fabrication des articles convenus, alors KBS se réserve ses droits de facturater les coûts mentionnés qui peuvent être tangibles ou intangibles.  
 4.  Les coûts facturés pour les aides de chargement et les cadres de transport sécurisé sont si                                                                        Ils nous sont retournés sans frais et prêts à être réutilisés. Tout emballage est facturé au prix de revient et n'est pas repris.
5.  En cas de modification ou d'annulation du Bon de Commande par la partie de Client dans le cours de la période de production résulte que le Client supporte tous les coûts et remplace toutes les pertes du Fournisseur.
 
 
VIII.FORCE MAJEURE
Pour satisfaire à nos charges; les Forces Majeures vaut dire; les catastrophes naturelles, la mobilisation, l'action impliquant des hostilités et les troubles civils, les grèves, les pannes de machines, les accidents graves, le manque de main-d'œuvre, les épidémies, le manque de matières premières, les véhicules de transport ou de manque d'énergie et généralement tous conditions ou événements impossibles à remédier malgré nos meilleurs efforts.
 
La formation de force majeure, peut exiger des conditions comme l'arrêt temporaire des expéditions, de prolonger le temps nécessaire à satisfaire la commande pour une durée determinée selon la Force Majeure. Ou, il peut être décidé par KBS sur la récession des contrats qui peuvent causer des dommages d'intérêt de KBS. Au cas où le Client a fait un break sur le contrat, il devra accepter l'expédition des cambrures déjà fabriqués, qui doivent être par le Client selon les conditions de paiement indiqués sur le contrat.
 
IX. Choix de la Juridiction
 
En cas de litige relatif à l'accomplissement, les Parties tentent de concilier la manière de négocier. A défaut de conciliation dans les 30 jours civils calculés à compter de son début, les Parties stipulent la compétence exclusive des tribunaux commérciaux de la République de Turquie à Kocaeli.